1477W/1-1477W/126
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1158 WP.
Date d'arrivée approximative : 1999
Présentation du contenu
Permis de construire, permis de démolir, exemptions, ouvertures de chantiers, déclarations préalables.
Mode de classement
Numérique.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1986
37/1986 : 28 montée Saint-Barthélémy 69005, T 307/1986, permis de démolir 8/1986 (1986-1990)
38/1986 : 49-51 rue Louis 69003, M 497/1986, permis de démolir 7/1986 (1986-1987)
39/1986 : 15 rue de Cronsdadt 69007 (1986-1987).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires