Aide à la recherche

1045 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1045WP/1-1045WP/6

Date

1949-1970

Description physique

Notes contenant : 33-41

Importance matérielle

6

Origine

Police générale - 2B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 402

Versant ou donateur : Police générale - 2B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Demandes de permis de chasse (1969-1970)
Hotels : déclarations de fermeture (1955-1957)
Affichage public, publications licencieuses : demandes d'autorisations, infractions (1952-1968)
Hygiène publique : service médical de garde, bureau d'hygiène (1949-1970)
Circulation-stationnement : réglementation (1965-1969)

POLICE - HYGIENE - 2D

Note sur le classement : Classé en 1996.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

3 Administration générale, 302 Police administrative

1045WP/3

Cote/Cotes extrêmes

1045WP/3

Date

1965-1969

Présentation du contenu

POLICE MUNICIPALE : - Circulation, stationnement : correspondance 1965-1969

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières

CIRCULATION