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1841 W

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Cote/Cotes extrêmes

1841W/1-1841W/460

Date

1884-2005

Description physique

Notes contenant : 271 b.

Importance matérielle

460

Origine

Aménagement urbain

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Aménagement urbain

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Réglementation du Logement. Transformation de locaux, changement d'affectation : dossiers de transformation, photographies.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 604 Habitat et logement

1841W/203

Cote/Cotes extrêmes

1841W/203

Date

1957-2005

Présentation du contenu

Réglementation du logement. Changement d'affectation d'un local d'habitation. Dossiers "transformation" n° 7317 à 7349 : enquête, arrêté préfectoral, plans, correspondance (25 rue de la Favorite, 49 crs Gambetta, 157-159 cours Lafayette, 106 av. P. Santy, 28 rue Duquesne, 13 bvd E. Deruelle, 30 av. de Saxe, 22 rue Terraille, 13-15 rue Monod, 35 quai Jayr, 410 la Sauvegarde - la Duchère, 9 quai J. Moulin, 31 rue du Doyenné, 1 rue J. Fabre, 15 pass. des Alouettes, 35 rue L. Blanc, 13 rue Boyer, 25 quai R. Rolland, 8 rue O. Louis, 104 av. Lacassagne, 5 pl. Croix-Paquet, 9 rue de Crimée, 10 rue Nérard, 4 rue C. Bizolon, 14 pl. J. Macé, 10 rue Renan, 107 bis crs A. Thomas, 13 rue Ste-Hélène, 120 rue Moncey, 35 av. Lacassagne, 1 rue Gigodot, 7 pl. des Terreaux).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 30

Langue des unités documentaires

Français