- Autorisations d'urbanisme dans le 4e arrondissement : état des autorisations d'urbanisme depuis le 01/01/2005, liste des permis déposés et accordés, correspondance (2006).
- Gestion de l'accueil de la "Vogue des marrons" : coupures de presse, compte rendu de réunion, dossier de présentation, planning, notes, correspondance (1999-2006).
- Réalisation d'un cheminement piétonnier "Balmes Saône" : plans, étude, comptes rendus de réunion, rapport de présentation, modification n° 1 du plan local d'urbanisme (PLU), notes, correspondance (2004-2006).
- Entretien des passages privés ouverts au public : coupures de presse, correspondance (2007).
- Construction d'une résidence étudiante 15 rue Artaud : correspondance (2005).
- Parc Chazière. Création d'un ensemble de jardins partagés : journal d'information, rapport, comptes rendus de réunion (2004-2006) ; aménagement de la Villa Chazière en vue de l'installation du service de la Direction des espaces verts : comptes rendus de réunion, notes, correspondance (1999-2000).
- Réhabilitation et extension de la Maison du département 51 rue Deleuvre : études, projet, rapport, contentieux relatifs au permis de démolir, plans, notes, correspondance (1998-2006).
- Démolition et construction d'un immeuble 55 rue Henri Chevalier : dossiers de consultation d'architectes, notices architecturales, recours du Tribunal administratif de Lyon, plans, notes, méls, correspondance (2002-2008).

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2008 (Communicabilité vérifiée)

Communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).