CC - Impôts et comptabilité

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Cote/Cotes extrêmes

CC/1-4400

Date

1278-1790

Importance matérielle

4403

Caractéristiques physiques

Papier, parchemin

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

Sommaire général

1- Nommées

  • Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1380-1586, CC 1-14, CC 20-48, CC 58).
  • Nommées des habitants de Lyon dans les paroisses du Lyonnais (1483-1518, CC 15-19, CC 49-56).
  • Nommées des pensions que tiennent les églises, monastères et couvents sur les maisons de Lyon (1555, CC 57).

2 - Taxes

  • Taxes perçues au nom du Roi (1315-1789, CC 59-185, CC 286-294, CC 296-302, CC 326, CC 367).
  • Taxes perçues au nom de l'Archevêque (1328-1787, CC 186-188).
  • Taxes communales (1346-1729, CC 189-285, CC 295, CC 307, CC 321-323).
  • Impositions, subsistance, subvention, taxes, prêts et emprunts (1299-1752, CC 303-306, CC 316-320, CC 324-325, CC 327-363, CC 366, CC 368-369, CC 371-372)
  • Pièces concernant en particulier ceux qui se prétendent exempts de contribuer au paiement des subsides : (1278-1739, CC 308-315, CC 364-365, CC 370)

3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).

La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Conditions d'utilisation

Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service.

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.

  • ROLLE F., Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée (2MI48).

L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Délibérations municipales (Série BB).
  • Fichier documentaire manuscrit : fichier de dépouillement correspondant, entre autres, d'une part au Livre du Vaillant des habitants de la ville de Lyon en 1388, publié par Ed. Philippon et Charles Perrat en 1927, qui est une estimation des biens meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, publié sans index, correspondant au registre CC 1, d'autres part aux Nommées des habitants de la ville de Lyon en 1446, éditées par Jean Deniau en 1930, avec un index, correspondant au registre CC 3 (1II/329).
  • Fonds Benoit Vermorel : - Aménagement urbain : analyse des registres d'impôt et de comptabilité de la série CC : notes manuscrites et table alphabétique des lieux cités 1380-1698 (3II/24).
  • Fonds Joseph Pointet : Historique des maisons et propriétés à Lyon de 1350 à 1790 : 1er (partiel), 2ème, 5ème arrondissements (37II).
  • Fichier documentaire manuscrit de dépouillement des archives anciennes (100II).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (sous-série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Administrations provinciales 1391-1790 (série C).
  • District de Lyon-Ville (2 L 1-155).
  • Cadastre napoléonien (sous-série 3P).
  • Administration et comptabilité communales (série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

  • DENIAU J., Les nommées des habitants de Lyon en 1446, 1930. Paris : Lyon Impr. Rey : LIBR. FELIX ALCAN (SM/634, fasc. 42).
  • GASCON R., Grand commerce et vie urbaine au XVIe siècle. Lyon et ses marchands (environs de 1520 - environs de 1580) , 1971. Paris : ECOLE PRATIQUE DES HAUTES ETUDES (1C/2818/VOL/1-1C/2818/VOL/2)
  • PERRAT Ch., PHILIPPON E., Le livre du Vaillant des habitants de Lyon en 1388 : estimation des biens, meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, 1927. Lyon : M. AUDIN (1C/322).
  • POINTET Joseph et VIAL Eugène, Historique des propriétés et maisons de Lyon du XIVe siècle à la Révolution, partie nord du 1er arrondissement, 1929-1930. Lyon : LIBR. P. MASSON. (1C/317/VOL/1/2).

Informations sur le traitement

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

CC/1290

Cote/Cotes extrêmes

CC/1290

Date

1580-1581

Présentation du contenu

Comptabilité communale (1580 - 1581) Comptes de Guyot de Masso

Comptabilité. -" Compte neufviesme de Me Guyot de Masso, recepveur des denyers communs, dons et octroiz de la ville et communaulté de Lyon, des recepte et despence par luy faicte, durant une année, à cause des denyers des dons et octroiz d icelle ville ". - Recettes : ferme du pont du Rhône, entrée du vin, des farines, des camellots, des fils d'or et d'argent, de l'épicerie. - folio 7 verso - Dépenses : - voyage du secrétaire de la ville Benoît Dutroncy " en court, pour empescher (qui heust peu) que " monseigneur de Mandellot, gouverneur et lieutenant général pour Sa Majesté aud. Lyon, pays de Lyonnois, Forest et Beaujollois n'allast en l'armée de Daulphiné ". -" Voyage du même, " en Aulvergne pour lad. ville et communaulté, pour y recouvrer ung vidimus des privillèges de la ville de Clermont, mesme des lettres patantes de l'exemption des tailles et arrest sur icelles intervenu, pour s'en servir au procès que lad. ville de Lyon a au privé conseil du Roy, contre les habitans du plat pays de Lyonnois ". - Gages des officiers de la ville : - Guyot de Masso, receveur, Bertrand Castel, voyer, Humbert Grollier, " cappitaine de la ville de Lyon au lieu et pour le décès de feu noble Anthoyne Guilien de Salla ". - Gages de Claude de Masso, lieutenant du capitaine de la ville. - Gages des commis aux portes, - Claude Granil, Barthélemy Giroud, Gilbert Collet, Jean du Vial, Symon de Messillieu, Ennemond Bizet. - folio 16 verso - Gages de Louis Dufour, capitaine des portes et chaînes de la Saône, - folio 18 - du batelier Guillot, chargé de le conduire. - Fourniture de torches pour le consulat. - Aumône aux religieux de Saint-François de Paule. - Gages de Robert Pradel, chargé de poursuivre le paiement des droits de gabelle du VIIIe, Xe et XXe du vin. - folio 19 - Paiement à " Pierre Pasquier, cirurgien, pour le secourir en ses affaires et en considération de ce qu'estant recherché des champs pour aller penser les mallades pestiférez qui est sa principalle profession, il s'est contenu en sa maison pour faire service en lad. ville et communaulté quand l'occasion se présentera et qu'il en sera requis ". - Indemnité à François du Rhosne, cordier, dont la maison fut détruite lors de l'explosion de la poudrière. - Gages d'officiers de la ville. - folio 24 verso - Paiement à " Jehan Vallet, architecteur pour le roy, en lad. ville de Lyon, en considéracion de plusieurs vaccations qu'il a faictes et qu'il contynue de jour à autre pour la conduite de la réparation du pont du Rhosne et pour avoir l'oil qu'elle soit faicte et parachevée sellon le priffaict qui en a esté donné à l'entrepreneur ". - folio 25 verso - Paiement à Robert Dauvin " me masson et priffacteur des réparations du pont du Rhosne ". - folio 27 - Indemnité au sergent La Foy, pour réparer le dommage causé à sa maison par la construction d'un corps de garde " sur la rivière, près les chaisnes, du cousté d'Ainay ". - folio 30 verso - Récompense - à " Etienne Joyet, roy du jeu de l'harquebouze, pour avoir tiré et abattu l'oyseau appellé le pappegay, et - à Anthoine Salla, connestable dud. jeu, pour avoir fait le meilleur coup après led. Joyet ". - folio 31 verso - Réparations à la butte des arquebusiers. - Fournitures diverses pour la ville. - Location de maisons. - Rente servie aux Cordeliers. - Fournitures pour les corps de garde.

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 Mi 48

Mots clés personnes