2582 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2582WP/1-2582WP/32

Date

1954-2009

Importance matérielle

32

Origine

Producteurs multiples

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de la Construction

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Bâtiments communaux. Travaux : conduite d'opération.

Note sur le classement : Direction de la Construction ; Direction des Grands travaux. Bâtiments communaux. Travaux : conduite d'opération.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

2582WP/25

Cote/Cotes extrêmes

2582WP/25

Date

2003-2007

Présentation du contenu

Bâtiments communaux. Travaux. Conduite d'opération. Bibliothèque du Point du Jour (EI n°05307). Construction (opération n°05307002) : éléments financiers, communication, délibération, étude préalable à la décision (EPAD), étude géotechnique, sondages archéologiques, réseaux, géomètre plans de recollement, règles d'urbanisme alignement, programme, consultation programmiste, référé préventif, photos avant travaux, démolition, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français