Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de la Construction
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Bâtiments communaux. Travaux : conduite d'opération.
Note sur le classement : Direction de la Construction ; Direction des Grands travaux. Bâtiments communaux. Travaux : conduite d'opération.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Bâtiments communaux. Travaux. Conduite d'opération. Bibliothèque du Point du Jour (EI n°05307). Construction (opération n°05307002) : éléments financiers, communication, délibération, étude préalable à la décision (EPAD), étude géotechnique, sondages archéologiques, réseaux, géomètre plans de recollement, règles d'urbanisme alignement, programme, consultation programmiste, référé préventif, photos avant travaux, démolition, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires