321WP/1-321WP/221
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie urbaine : création, prolongement, ouverture et élargissement des rues : modification du nivellement, alignement, démolition, expropriation, cession de terrains, acquisitions et ventes de terrains : titres de propriété (classement alphabétique par rue puis par thème).
VOIRIE
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1990. ; manque boîte 15
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
RUE VILLEROY: - élargissement de la dite rue et de la rue des Martyrs : alignement de rue : reculement de maison, cession de terrains, acquisition d'immeubles, résiliation de baux, expropriation, offres administratives : actes de vente, correspondance, rapports, délibérations, arrêté préfectoral, procès verbal de mensuration, plans, procès verbaux de notification 1853-1900
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières
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