2878W - Ecologie urbaine, hygiène urbaine

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Cote/Cotes extrêmes

2878W/1-2878W/77

Date

1985-2019

Importance matérielle

11,2 ml

Origine

Ecologie urbaine

Modalités d'entrées

Versement du 17/06/2021

Présentation du contenu

1-77 : "Fichier ou casier sanitaire" (dossiers par immeuble).

Mode de classement

Classement par arrondissement

Conditions d'accès

L'ensemble des dossiers de ce versement est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée).

Documents en relation

1097W ; 1812W ; 2059W ; 2374W

Cote/Cotes extrêmes

2878W/1-2878W/9

Date

1995-2015

Présentation du contenu

Diagnostics, enquêtes, procès-verbaux de constat, comptes rendus, arrêtés, correspondance.

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des noms de rues généré par la base de donnée DGAS, spécifique au service.

Rue Major Martin à rue Rast-Maupas.

Cote/Cotes extrêmes

2878W/5

Date

1999-2015

Présentation du contenu

4, 8, 9 rue Major Martin.
1, 9 rue de la Martinière.
2 place Meissonnier.
3, 5, 7, 11 rue Mottet de Gérando.
2, 4 rue de la Muette.
5, 7, 9, 13, 15, 17 rue Neuve.
2, 10, 16, 21, 27, 33bis rue Neyret.
1, 17, 22 rue Ornano.
10, 15, 18 rue Ozanam.
13, 15 rue Pareille.
14, 20, 31 rue Paul Chenavard.
1, 7 quai de la Pêcherie.
2 rue Philibert de l'Orme.
19, 21 rue Philippe Gonnard.
37 rue Pierre Dupont .
3, 6, 8bis, 10, 11, 14, 18 rue Pierre Blanc.
1, 3, 5, 7, 12 rue des Pierres Plantées.
8, 14 rue de la Platière.
4, 10, 12, 24 rue Pizay.
3, 8 rue du Plâtre.
17, 18 rue Pleney.
3, 8, 10, 11, 12, 13, 16bis rue Pouteau.
36, 40 rue Président Edouard Herriot.
5 rue Puits Gaillot.
16 rue Rast-Maupas.

Conditions d'accès

Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.