Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 17/06/2021
Présentation du contenu
1-77 : "Fichier ou casier sanitaire" (dossiers par immeuble).
Mode de classement
Classement par arrondissement
Conditions d'accès
L'ensemble des dossiers de ce versement est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée).
Documents en relation
1097W ; 1812W ; 2059W ; 2374W
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Diagnostics, enquêtes, procès-verbaux de constat, comptes rendus, arrêtés, correspondance.
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de rues généré par la base de donnée DGAS, spécifique au service.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
4, 8, 9 rue Major Martin.
1, 9 rue de la Martinière.
2 place Meissonnier.
3, 5, 7, 11 rue Mottet de Gérando.
2, 4 rue de la Muette.
5, 7, 9, 13, 15, 17 rue Neuve.
2, 10, 16, 21, 27, 33bis rue Neyret.
1, 17, 22 rue Ornano.
10, 15, 18 rue Ozanam.
13, 15 rue Pareille.
14, 20, 31 rue Paul Chenavard.
1, 7 quai de la Pêcherie.
2 rue Philibert de l'Orme.
19, 21 rue Philippe Gonnard.
37 rue Pierre Dupont .
3, 6, 8bis, 10, 11, 14, 18 rue Pierre Blanc.
1, 3, 5, 7, 12 rue des Pierres Plantées.
8, 14 rue de la Platière.
4, 10, 12, 24 rue Pizay.
3, 8 rue du Plâtre.
17, 18 rue Pleney.
3, 8, 10, 11, 12, 13, 16bis rue Pouteau.
36, 40 rue Président Edouard Herriot.
5 rue Puits Gaillot.
16 rue Rast-Maupas.
Conditions d'accès
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.