2703WP - Service social du personnel

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2703WP/1-28

Date

1965-2012

Importance matérielle

28 boîtes, 3,10 ml

Origine

Vie au travail

Modalités d'entrées

Versement du 14/03/2018.

Présentation du contenu

  • 1-2 : Fonctionnement du service (1995-2012).
  • 3-25 : Suivi social du personnel (1965-2012).
  • 26-28 : Relations avec les mutuelles (1969-2012).

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable sauf les cotes 2 à 25 qui sont communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.

Cote/Cotes extrêmes

2703WP/3-25

Date

1965-2012

Cote/Cotes extrêmes

2703WP/3-6

Date

2002-2011

Commission des affaires sociales, séances.

Cote/Cotes extrêmes

2703WP/3

Date

2004-2005

Présentation du contenu

Procès-verbaux de séances, relevés de décisions, fiches financières, comptes rendus, convocations.

Conditions d'accès

Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.