1841W/1-1841W/460
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Réglementation du Logement. Transformation de locaux, changement d'affectation : dossiers de transformation, photographies.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Réglementation du logement. Changement d'affectation d'un local d'habitation. Dossiers "transformation" n° 7766 à 7794 : enquête, arrêté préfectoral, plans, correspondance (99 av. de Saxe, 1 ter rue H. Gorjus, 28 rue Franklin, 9 rue A. Bollier, 84 av. J. Jaurès, 78 crs Eugénie, 64 rue de Marseille, 17 rue des Aqueducs, 16 rue Duquesne, 16 rue des Serpollières, 2 rue Littré, 19 bis quai V. Augagneur, 73 av. Lacassagne, 19 bis rue du Gal Miribel, 34 pl. Bellecour, 200 rte de genas, 38 rue E. Fabrègue, 4 rue de la Charité, 6 rue Molière, 97 rue Bataille, 12 rue F. Mistral, 10 bis rue de l'Abbaye d'Ainay, 3 pl. Sathonay, 111 bis rue Duguesclin, 42 quai Jayr, 7 rue Witkowski, 3 rue Masséna).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires
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1841 W 273