Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 22/03/2019
Présentation du contenu
Chaque versement de dossiers de suivi de projet correspond aux dossiers d'un chargé de conduite d'opération.
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Consultation de maîtrise d'oeuvre : commission d'appel d'offres restreint, analyse des candidatures, analyse des offres, presse, délibération du Conseil Municipal, correspondance (2001-2002).
Extension de la vidéo-surveillance : avis d'appel public à la concurrence, analyse des candidatures et des offres, dossier de consultation des entreprises (DCE), correspondance (2002).
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
Mots clés matières
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.