Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 22/03/2019
Présentation du contenu
Chaque versement de dossiers de suivi de projet correspond aux dossiers d'un chargé de conduite d'opération.
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Consultation de maîtrise d'oeuvre : commission d'appel d'offres restreint, analyse des candidatures, analyse des offres, presse, délibération du Conseil Municipal, correspondance (2001-2002).
Extension de la vidéo-surveillance : avis d'appel public à la concurrence, analyse des candidatures et des offres, dossier de consultation des entreprises (DCE), correspondance (2002).
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
Mots clés matières