2949W/1-2949W/29
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 14/12/2023
Présentation du contenu
1-3 Administration (2008-2015).
4-11 Culture et culte (2009-2015).
12-23 Education (2009-2016).
24-27 Sports (2010-2015).
28-29 Autres biens communaux (2012-2015).
Conditions d'accès
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret industriel et commercial) à compter de la date de clôture des dossiers.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
EI n° 08030
Opération n° 08030521
Conditions d'accès
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
EI n° 08030
Opération n° 08030521
Dossier de procédure :
lot 1 à 5 (2013-2014) ;
dossier du candidat retenu :
lot 1, vêture de façade, marché n° 148046 attribué à SRPB (2013-2015),
lot 2, menuiseries extérieures aluminium, marché n° 148006 attribué à Blanchet Métallerie du Forez (2012-2015),
lot 3, électricité, marché n° 148047 attribué à Guillot (2014-2015),
lot 4, chauffage, ventilation, plomberie, marché n° 148048 attribué à Goiffon (2014-2015),
lot 5, plâtrerie, peinture faux-plafonds, sols souples, marché n° 148049 attribué à Novara (2013-2015).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2015 (Communicabilité vérifiée)
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.