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1171W - Police administrative

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Cote/Cotes extrêmes

1171W/1-1171W/23

Autres Cotes

1171WP/1-1171WP/26 (Ancienne cote)

Date

1902-1961

Importance matérielle

2,70 ml;20 boîtes et 1 registre

Origine

Police administrative

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Plan de classement.
- 1-12 : Affaire militaires : Logement des troupes (1902-1944), Réquisitions (1915-1948), Occupation allemande (1938-1943), Armes et explosifs, engins de guerre, carrières (1929-1953), Défense passive (1939-1954), Allocations militaires, recensement, médailles commémoratives (1938-1959).
- 13-14 : Occupation du domaine public (1906-1960).
- 15-19 : Commission communale de sécurité (1934-1959).
- 20 : Règlementation sanitaire des réseaux d'eau potable (1910-1939).
- 21-23 : Immeubles menaçant ruine (IMR) (1948-1961).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Elimination de 4 boîtes pour un total de 0,50 ml (cf BE 2023).

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable sauf les articles 1, 2, 5-10, 12, 14, 21-23, communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon, La Police administrative, 2023.

Informations sur le traitement

Conditionné et coté en 1998, traité en 2023

Mots clés matières

police administrative

Fonctions

3 Administration générale, 302 Police administrative

Cote/Cotes extrêmes

1171W/1-1171W/12

Date

1902-1959

Allocations militaires, recensement militaire, médaille commémorative.

Cote/Cotes extrêmes

1171W/12

Autres Cotes

1147WP/14;1147WP/15 (Ancienne cote)

Date

1938-1959

Présentation du contenu

- Attribution des allocations militaires. Réglementation : circulaires préfectorales, textes de loi, décrets, compte rendu de réunion, notes (1938-1948). Vœux du conseil municipal : délibération du conseil municipal, rapport, notes, correspondance (1939-1940). Demandes, paiement : procès-verbal de séance du conseil municipal, notes, correspondance (1939-1945).
- Opérations de recensement militaire des années 1952 à 1956 : affiches, circulaires, communiqués de presse, notes, correspondance (1950-1955).
- Attribution de la médaille commémorative française de la guerre 1939-1945. Demandes, propositions : listes nominatives du personnel de la défense passive proposé, notes, correspondance (1950-1954). Médailles attribuées : registre nominatif (sd), listes nominatives, certificats, comptes rendus de réunion, notes, correspondance (1951-1959).

Mode de classement

Thématique

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1959 (Communicabilité vérifiée)

Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.

Mots clés matières

armée, distinction honorifique