1171W/1-1171W/23
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Plan de classement.
- 1-12 : Affaire militaires : Logement des troupes (1902-1944), Réquisitions (1915-1948), Occupation allemande (1938-1943), Armes et explosifs, engins de guerre, carrières (1929-1953), Défense passive (1939-1954), Allocations militaires, recensement, médailles commémoratives (1938-1959).
- 13-14 : Occupation du domaine public (1906-1960).
- 15-19 : Commission communale de sécurité (1934-1959).
- 20 : Règlementation sanitaire des réseaux d'eau potable (1910-1939).
- 21-23 : Immeubles menaçant ruine (IMR) (1948-1961).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Elimination de 4 boîtes pour un total de 0,50 ml (cf BE 2023).
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable sauf les articles 1, 2, 5-10, 12, 14, 21-23, communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Informations sur le traitement
Conditionné et coté en 1998, traité en 2023
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
- Attribution des allocations militaires. Réglementation : circulaires préfectorales, textes de loi, décrets, compte rendu de réunion, notes (1938-1948). Vœux du conseil municipal : délibération du conseil municipal, rapport, notes, correspondance (1939-1940). Demandes, paiement : procès-verbal de séance du conseil municipal, notes, correspondance (1939-1945).
- Opérations de recensement militaire des années 1952 à 1956 : affiches, circulaires, communiqués de presse, notes, correspondance (1950-1955).
- Attribution de la médaille commémorative française de la guerre 1939-1945. Demandes, propositions : listes nominatives du personnel de la défense passive proposé, notes, correspondance (1950-1954). Médailles attribuées : registre nominatif (sd), listes nominatives, certificats, comptes rendus de réunion, notes, correspondance (1951-1959).
Mode de classement
Thématique
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1959 (Communicabilité vérifiée)
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.
Mots clés matières