2554WP/1-2554WP/41
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Centre communal d'action sociale
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Pôle Finances : attribution de subventions et mise à disposition de locaux, réhabilitation de bâtiments, aménagement d'une aire d'accueil des gens du voyage, mise en oeuvre du Plan Froid.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
CHRS (centre d'hébergement et de réadaptation sociale) La Charade (et crèche), 257-261 rue Paul Bert. Reconstruction : délibération du Conseil municipal du 22/11/2004, copies des accusés de réception des ordres de service pour les 22 lots, versements effectués à l'OPAC (12/2003-12/2006), "dossier construction" (octobre 2001), doubles du dossier de demande de subvention déposé à la Préfecture et à la DDASS, demandes de subvention déposées auprès de la CAF, du Conseil Régional, du Grand Lyon, de la Direction Départementale de l'Equipement, documents précisant les pièces à fournir pour la demande de subvention, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires