66 WP

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Cote/Cotes extrêmes

66WP/1-66WP/8

Date

1947-1958

Description physique

Notes contenant : 113-119

Importance matérielle

22

Origine

Electrocomptabilité - 3B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : SN

Versant ou donateur : Electrocomptabilité - 3B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Comptabilité : traitements du personnel municipal : Attribution de primes, d'indemnités, de capital-décès, d'allocations de logement 1950-1958 Contributions versées pour les assurances sociales du personnel municipal 1949-1952 Cumul de rémunérations pour les agents ayant rendu des services à d'autres administrations publiques (notamment à la Radiodiffusion française) 1955-1958 Rémunération des employés des internats et asiles municipaux (années 1954 à 1957), des musiciens de l'Harmonie municipale (1948-1957) Cessation de fonctions : dossiers des agents disparus 1947-1952

ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL - 1D

Note sur le classement : Classé en septembre 1993.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

66WP/3

Cote/Cotes extrêmes

66WP/3

Date

1955-1958

Présentation du contenu

COMPTABILITE : - Traitements du personnel municipal :

- cumul de rémunérations publiques dans le cadre de services rendus à diverses administrations (application du décret du 29/10/1936) : année 1955 : . mairie de Mizérieux, Hospices civils de Lyon, Conseil départemental d'hygiène, opéra de Lyon, Ecole centrale lyonnaise, présidence du Conseil, contributions indirectes, ministère de l'agriculture : états nominatifs des décomptes, mandats de paiement, certificat, bordereaux d'envoi 1955-1956 . Radiodiffusion française (station de Lyon) : états nominatifs des décomptes, note de service, relevés nominatifs des émoluments, calendriers 1955 (1955-1956)

- cumul de rémunérations publiques dans le cadre de services rendus à d'autres administrations (application du décret du 29/10/1936) : Radiodiffusion française (station de Lyon) : années 1956 à 1958 : relevés nominatifs des émoluments, notes de service, ordres de paiement 1956-1958, 1955 (1955-1958)

Langue des unités documentaires

Français