Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : Registre de versement 1
Versant ou donateur : Police de la voirie et de la voie publique - 2B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Constructions neuves : demandes d'autorisations déposées de 1891 à 1949.
Contient aussi des permissions de voirie, des constructions avec et sans droits.
Travaux publics et police de la voirie - 5D
Date d'arrivée approximative : Versement arrivé en plusieurs fois : 1936-05-07, 1937-04-29, 1938-04-29, 1942-03-01, 1946-05-08, 1952-03-20, 1953, 1954-08-13, 1955-04-13 et 1957-05-03.
Type de classement : Chronologique
Note sur le classement : Classé en : 1991, 1993, 2010-2016.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Documents en relation
314W, 413W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Constructions neuves 1947. Autorisations : plan, rapport, permission de voirie, arrêté, certificat de conformité, procès-verbal de contravention, demande d'autorisation préalable, devis, correspondance.
192 : 65 rue des Culattes, Gandy architecte
195 : atelier de fabrication de lustrerie, magasins de marchandises et entrepôts des Ets Desvignes 17 bis rue Bancel, Dominique et Juvin architectes
196 : 256 av. J. Jaurès
197 : 18 rue des Girondins
199 : agrandissement et transformation de l'Usine à gaz de la Mouche ex rue de St-Jean de Dieu
200 : 86 bis rue Cdt Charcot
201 : remise en état d'une partie du mur de façade de l'atelier de la Sté Le matériel industriel et de protection (MAIP) 17 rue Ternois
203 : 82 rue de la Villette
204 : 72 rue de Trion
205 : 24 rue des Tuiliers, Lelièvre architecte
206 : 4 rue Bancel.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires
Mots clés typologiques