1758 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1758W/1-1758W/193

Date

1988-1997

Importance matérielle

193

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'occupation du sol accordées en 1991 : permis de construire dits administratifs, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.

Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1758W/27

Cote/Cotes extrêmes

1758W/27

Date

1991-1993

Présentation du contenu

Permis de Construire Administratif

123/1991 6 rue Raulin 69007.

125/1991 rue Rochambeau, rue E. Combes 69008.

127/1991 3 rue E. Combes 69008.

129/1991 4-4 bis rue E. Rochette 69007.

131/1991 6 rue Ravier 69007 ; prorogé 268/1993.

132/1991 25 rue de l'Arbre Sec 69001.

133/1991 290 rte de Vienne 69008 ; permis de démolir 86/1991.

134/1991 74 rue Vendôme 69006.

135/1991 5 rue des Pierres Plantées 69001.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français