1758W/1-1758W/193
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'occupation du sol accordées en 1991 : permis de construire dits administratifs, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.
Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de Construire Administratif
123/1991 6 rue Raulin 69007.
125/1991 rue Rochambeau, rue E. Combes 69008.
127/1991 3 rue E. Combes 69008.
129/1991 4-4 bis rue E. Rochette 69007.
131/1991 6 rue Ravier 69007 ; prorogé 268/1993.
132/1991 25 rue de l'Arbre Sec 69001.
133/1991 290 rte de Vienne 69008 ; permis de démolir 86/1991.
134/1991 74 rue Vendôme 69006.
135/1991 5 rue des Pierres Plantées 69001.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires