321WP/1-321WP/221
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie urbaine : création, prolongement, ouverture et élargissement des rues : modification du nivellement, alignement, démolition, expropriation, cession de terrains, acquisitions et ventes de terrains : titres de propriété (classement alphabétique par rue puis par thème).
VOIRIE
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1990. ; manque boîte 15
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
BOULEVARD DES BROTTEAUX, 6ème arrondissement : - Elargissement entre les rues Fournet et le cours Lafayette : reculement, indemnisation, cession de terrains : correspondance, actes de vente, plan, procès verbaux de mensuration 1882-1883 - Vente de terrain communal sis le dit boulevard et la rue Suchet : enquête administrative, adjudication, mensuration, réclamation : correspondance, rapport, arrêté préfectoral, délibération, plan, actes de vente 1882-1883
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières