Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00173
Versant ou donateur : Police de la voirie et de la voie publique - 2B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme déposées en 1957 : permis de construire, accords préalables, dommages de guerre, exemptions, infraction, alignements et nivellements, commission municipale d'urbanisme, autorisations préalables, "affaires diverses".
TRAVAUX PUBLICS ET POLICE DE LA VOIRIE - 5D
Note sur le classement : Classé en 1998 et 2010
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Informations sur le traitement
En 2023, les registres de droits de voirie cotés 354W/63-70 ont été recotés en 380W pour compléter la collection chronologique.
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1957
292/1957 : 28 rue des Docks 69005 (1957-1958)
293/1957 : 11 ch. de Grange Rouge 69007 (1957-1958)
294/1957 : 155 rue Cuvier 69006 (1957)
295/1957 : 31 bis rue Jeanne d'Arc 69003 (1957)
296/1957 : 5 rue J. Massenet 69003 (1957)
297/1957 : pl. E. Quinet 69006 (1957-1959)
298/1957 : bvd Vivier-Merle angle rue du Pensionnat 69003 (1957-1962)
299/1957 : 13 rue Colette 69007 (1957)
300/1957 : 65 imp. Raymond 69007 (1957-1962)
301/1957 : 38-40 bvd des Belges 69006 (1957-1965).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires