354 W

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Cote/Cotes extrêmes

354W/1-354W/70

Date

1950-1986

Importance matérielle

70

Origine

Police de la voirie et de la voie publique - 2B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00173

Versant ou donateur : Police de la voirie et de la voie publique - 2B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme déposées en 1957 : permis de construire, accords préalables, dommages de guerre, exemptions, infraction, alignements et nivellements, commission municipale d'urbanisme, autorisations préalables, "affaires diverses" ; droits de voirie 1962.

TRAVAUX PUBLICS ET POLICE DE LA VOIRIE - 5D

Note sur le classement : Classé en 1998 et 2010

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

354W/28

Cote/Cotes extrêmes

354W/28

Date

1957-1962

Présentation du contenu

Permis de construire 1957

292/1957 : 28 rue des Docks 69005 (1957-1958)

293/1957 : 11 ch. de Grange Rouge 69007 (1957-1958)

294/1957 : 155 rue Cuvier 69006 (1957)

295/1957 : 31 bis rue Jeanne d'Arc 69003 (1957)

296/1957 : 5 rue J. Massenet 69003 (1957)

297/1957 : pl. E. Quinet 69006 (1957-1959)

298/1957 : bvd Vivier-Merle angle rue du Pensionnat 69003 (1957-1962)

299/1957 : 13 rue Colette 69007 (1957)

300/1957 : 65 imp. Raymond 69007 (1957-1962)

301/1957 : 38-40 bvd des Belges 69006 (1957-1965).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français