Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 05/10/2021
Présentation du contenu
1-22 : Fonctionnement, organisation.
23-29 : Suivi des défunts dont les corps ont été déposés à l'IML.
Conditions d'accès
Le fonds est librement communicable sauf les articles 2888W/8, 2888W/9, 2888W/14, 2888W/15, 2888W/17, 2888W/23 à 2888W/29 communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Documents en relation
1825W, 2764W
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Extrait de délibération pour la construction de la morgue (1908), arrêtés, extrait de délibération de modification du règlement de la morgue, correspondance, notes au maire, documentation, affiches (1907-1910, 1921-1928, 1932).
Mots clés typologiques