66 WP

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Cote/Cotes extrêmes

66WP/1-66WP/8

Date

1947-1958

Description physique

Notes contenant : 113-119

Importance matérielle

22

Origine

Electrocomptabilité - 3B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : SN

Versant ou donateur : Electrocomptabilité - 3B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Comptabilité : traitements du personnel municipal : Attribution de primes, d'indemnités, de capital-décès, d'allocations de logement 1950-1958 Contributions versées pour les assurances sociales du personnel municipal 1949-1952 Cumul de rémunérations pour les agents ayant rendu des services à d'autres administrations publiques (notamment à la Radiodiffusion française) 1955-1958 Rémunération des employés des internats et asiles municipaux (années 1954 à 1957), des musiciens de l'Harmonie municipale (1948-1957) Cessation de fonctions : dossiers des agents disparus 1947-1952

ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL - 1D

Note sur le classement : Classé en septembre 1993.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

66WP/8/3

Cote/Cotes extrêmes

66WP/8/3

Date

1947-1952

Présentation du contenu

COMPTABILITE : - Dossiers des agents ayant cessé leurs fonctions : personnel enseignant, concierges, gardiens, employés du service de l'architecture, du Pavillon des Fougères, secrétaire du Conseil municipal, conservateur des théâtres, avocat chargé de consultations juridiques à la Bourse du Travail : (classement des dossiers par ordre alphabétique) : questionnaires pour le mandatement des traitements, correspondance, notes de service, états nominatifs des décomptes, mandats de paiement, feuilles de paie, fiches récapitulatives des traitements, certificats, formulaires de renseignements, états des versements à la Sécurité sociale, proposition d'ordonnancement, récépissé, ordre de virement, copies d'arrêtés du maire, états des sommes mandatées 1947-1952

Langue des unités documentaires

Français