2060W/1-2060W/273
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 20/07/2007.
Présentation du contenu
1-190 : permis de construire (1997-2007).
191-202 : permis de démolir (1998).
203-204 : certificats d'urbanisme (1998).
205-273 : déclarations de travaux (1997-2001).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Le tri des dossiers non accordés a permis d'éliminer 20 boîtes, le tri des doubles a permis d'éliminer 56 boîtes et le tri des étiquettes a permis d'éliminer 2 boîtes, pour un total de 11,70 ml (cf BE 2021/110).
Mode de classement
Par type d'autorisations
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Traité en 2007, retraité en 2019 (DT), et 2021 (PC, PD, CU).
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
1998/535 : 9 rue de la Favorite 69005
1998/536 : Conservatoire 4 montée Cal Decourtray 69005
1998/537 : 38 boulevard des Brotteaux 69006
1998/538 : 10 rue Richan 69004
1998/539 : 11 rue Gentil 69002
1998/540 : 28 rue de Condé 69002
1998/541 : 83 rue de Marseille 69007
1998/542 : 5 rue des Cerisiers 69003
1998/544 : 185 rue Paul-Santy 69008
1998/545 : 38 rue Thibaudière 69007
1998/546 : 125 route de Vienne 69008
1998/549 : 24 rue Masaryk 69009
1998/550 : 46-48 cours Franklin Roosevelt 69006
1998/551 : 4 rue Jean de Tournes 69002
1998/552 : 30 rue de la République 69002.
Mode de classement
Numérique
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
Mots clés typologiques