321WP/1-321WP/221
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie urbaine : création, prolongement, ouverture et élargissement des rues : modification du nivellement, alignement, démolition, expropriation, cession de terrains, acquisitions et ventes de terrains : titres de propriété (classement alphabétique par rue puis par thème).
VOIRIE
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1990. ; manque boîte 15
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
CHEMIN DES CULATTES, 3ème arrondissement : - construction d'un mur de clôture à l'angle du dit chemin et de la rue des Asperges prolongée, vente de terrain communal : rapport, correspondance, procès verbal de mensuration, plan, délibération, actes de vente 1885-1886 - amélioration du quartier Béchevelin : suppression du dit chemin compris entre l'avenue des ponts Napoléon et la rue de Chabrol : enquête d'utilité publique, bornage, échange de terrains, affaires judiciaires : plans, arrêté préfectoral, actes notariés, délibération, affiche publique, correspondance 1861-1874
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières