1477W/1-1477W/126
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1158 WP.
Date d'arrivée approximative : 1999
Présentation du contenu
Permis de construire, permis de démolir, exemptions, ouvertures de chantiers, déclarations préalables.
Mode de classement
Numérique.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1986
158/1986 : 20 rue du Capitaine 69003, T 27/1987, permis de démolir 51/1986 (1986-1992)
159/1986 : 102 rue Pierre Audry 69009 (1986-1986)
160/1986 : 6-8 rue Calliet 69001, P 562/1988, M 207/1990, permis de démolir 14/1986 (1986-1991)
161/1986 : 6-8 rue Calliet, 16-18 rue Vaucanson 69001, T 479/1987, M 163/1989 (1986-1989).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires