Série LP - Administration de l'établissement - Administration centrale des Hospices civils de Lyon

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Cote/Cotes extrêmes

AC/LP

Origine

Administration centrale des hospices civils de Lyon (administration de l'établissement)

Cote/Cotes extrêmes

AC/LP

Date

1790 - 1974

Cote/Cotes extrêmes

AC/1/LP

Date

1790 - 1974

Cote/Cotes extrêmes

AC/1/LP/2-AC/1/LP/5

Date

1802 - 1951

Organisation, fonctionnement.

Cote/Cotes extrêmes

AC/1/LP/3

Date

1910 - 1951

Présentation du contenu

Texte de la conférence intitulée « Les Hospices civils de Lyon : leur administration » donnée par Mr Caillemer le 15 avril 1910 à la Société d’économie politique. Extraits des journaux officiels de la République française. Note donnant une indication sommaire sur l’organisation des HCL (1914). Rapport lu à la Société d’économie politique par Mr Diéderichs, président du Conseil général d’administration des HCL (1914). Rapport du Secrétaire général des HCL au président du Conseil général d’administration des HCL sur l’organisation générale de l’administration des HCL (1919). Copie de la loi du 20 juin 1920 modifiant la composition du Conseil général d’administration des HCL. Extraits des registres des délibérations du Conseil général d’administration des HCL. Correspondance avec le Maire de Lyon et le Ministère de la Santé publique. Circulaires du Ministère de la Santé publique. Note sur l’organisation spéciale des HCL. Décret loi du 30 octobre 1935 portant interdiction du cumul entre les fonctions de membre d’une commission administrative d’un établissement public hospitalier et de médecin chef ou de médecin et de chirurgien de l’établissement administré par ladite commission. Rapport de Mr Delore, président du Conseil général d’administration des HCL concernant une réorganisation partielle des Services de l’Administration centrale (1935). Loi du 20 mai 1941 relative à l’organisation du Conseil général d’administration des HCL. Arrêté n°342 du Commissaire de la République du 6 mai 1944 portant abrogation de la Loi du 20 mai 1941. Dissolution du conseil d’administration et nomination d’un administrateur provisoire. Exposé des motifs de la commission chargée de l’étude de la réforme du statut des Hospices civils de Lyon. Dossier d’étude d’un projet de statut des HCL (1949). Projet de statut des HCL adopté par le Conseil général d’administration le 12 septembre 1951.

Conditions d'accès

Communicable