Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Communauté urbaine de Lyon
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Opérations immobilières : dossiers instruits par la Communauté urbaine pour le compte de la Ville.
Type de classement : Arrondissement
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Opérations immobilières effectuées dans le 3ème arrondissement.
- Immeuble 70-72 rue P. Bert (EI 03356). Cession : acte, correspondance, plans (2001).
- Centre social 5 rue Bonnefoi (EI 03379). Acquisition de locaux : acte, correspondance, plans (2002).
- Maison de quartier et espace vert rue des Cadets de la France Libre. Acquisition d'un terrain : acte, correspondance, plans (2005).
- Terrains rue Paul Bert et rue Desaix. Echange : acte, correspondance, plans (1984).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires