2547 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2547WP/1-2547WP/15

Date

1972-2006

Importance matérielle

15

Origine

Communauté urbaine de Lyon

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Communauté urbaine de Lyon

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Opérations immobilières : dossiers instruits par la Communauté urbaine pour le compte de la Ville.

Type de classement : Arrondissement

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Fonctions

2547WP/3

Cote/Cotes extrêmes

2547WP/3

Date

1976-2005

Présentation du contenu

Opérations immobilières effectuées dans le 3ème arrondissement.

- Immeuble 70-72 rue P. Bert (EI 03356). Cession : acte, correspondance, plans (2001).

- Centre social 5 rue Bonnefoi (EI 03379). Acquisition de locaux : acte, correspondance, plans (2002).

- Maison de quartier et espace vert rue des Cadets de la France Libre. Acquisition d'un terrain : acte, correspondance, plans (2005).

- Terrains rue Paul Bert et rue Desaix. Echange : acte, correspondance, plans (1984).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 30

Langue des unités documentaires

Français