2931W/1-50
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 05/05/2023.
Présentation du contenu
2931W/1-3 - Administration (1997-2015).
2931W/4-19 - Culture et culte (2003-2015).
2931W/20-33 - Education (2003-2016).
2931W/34-38 - Action sociale (2009-2015).
2931W/39-42 - Sports (2001-2015).
2931W/43-50 - Autres biens communaux (1997-2016).
Mode de classement
Classement thématique.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Présentation du contenu
EI n° 06015
Opération n° 06015680
Projet (PRO) : cahier des clauses techniques particulières, spécifications techniques détaillées, plans (2010-2012) ; correspondance, article de presse imprimé (2014) ; avis du bureau de contrôle : rapport d'examen (2010-2013) ; ordres de service maîtrise d'œuvre (OS MOE) (2009-2011) ; ordres de service du bureau de contrôle (OS) (2009-2012) ; inspection du travail : correspondance (2013) ; déclaration d'effectif (2011-2012) ; rapport de vérification règlementaire après travaux (RVRAT), rapport du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) (2014) ; commission sécurité protection santé (SPS) : acte d'engagement, cahier des clauses techniques particulières, ordre de service, plan de prévention (2008-2010) ; avant-projet définitif (APD) (2009-2010) ; avant-projet sommaire (APS) (2009).
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
Mots clés lieux