2640W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2005

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Cote/Cotes extrêmes

2640W/1-31

Date

2004 - 2008

Importance matérielle

31 boîtes.

Importance matérielle

4,2 ml.

Origine

Service de l'Urbanisme Appliqué (SUA).

Modalités d'entrées

Versement du service de l'Urbanisme appliqué du 8 septembre 2016.

Mode de classement

Classement numérique : année/numéro séquentiel.

Les numéros manquants correspondent à des permis annulés, prorogés, manquants ou reclassés par le service producteur.

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable.

Informations sur le traitement

Ce répertoire numérique a été établi en 2018 par Amélie Guillet, chargée de collecte des archives publiques aux AML.

Cote/Cotes extrêmes

2640W/13-29

Date

2004 - 2006

Mots clés typologiques

Consultations préalables : dossier 2005/50.

Cote/Cotes extrêmes

2640W/21

Date

2005 - 2006

Présentation du contenu

2005/50 : SEPR, rue Louis Guerin, rue Jean Novel, rue de Genève.

Mots clés typologiques