1763WP/1-1763WP/143
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction Générale des Services
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Dossiers de M. Ruiz, directeur général des services adjoint : dossiers thématiques.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Urbanisme. Cité internationale : bail à la construction.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 1
Langue des unités documentaires