1763 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1763WP/1-1763WP/143

Date

1951-2003

Importance matérielle

143

Origine

Direction Générale des Services

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction Générale des Services

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Dossiers de M. Ruiz, directeur général des services adjoint : dossiers thématiques.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1763WP/68

Cote/Cotes extrêmes

1763WP/68

Date

1992-1997

Présentation du contenu

Urbanisme. Cité internationale : bail à la construction.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 1

Langue des unités documentaires

Français