2824W/1-7
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 14/11/2019
Présentation du contenu
1 : Cellule de suivi opérationnel relative à la vie noctune et à ses nuisances (CSOVN) (2001-2010).
2 : Cellule de veille (2002-2010).
3 : Dossiers thématiques (2002-2005).
4 : Débits de boisson (1999-2005).
Charte pour la qualité de la vie nocturne (1998-2013).
6-7 : Comité de labellisation (2006-2017).
Conditions d'accès
Le fonds est communicable immédiatemment sauf l'article 1 qui est communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la date de fin du dossier.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptes rendus du comité, bulletins d'adhésion, correspondance.
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Date