2800W - Mandature 2014-2020. Cabinet de Mme Thérèse Rabatel

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Cote/Cotes extrêmes

2800W/1-7

Date

2008-2020

Importance matérielle

0,3 ml

Origine

Versement du cabinet de Mme Rabatel, adjointe déléguée à l'égalité femmes-hommes et aux personnes en situation de handicap.

Modalités d'entrées

Versement du 24/06/2020.

Présentation du contenu

Adjointe déléguée à l'égalité femmes-hommes et aux personnes en situation de handicap.

Conditions d'accès

Fonds librement communicable sauf les articles 1 et 7 qui sont communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la fin du dossier.

Echanges avec des associations, des citoyens.

Cote/Cotes extrêmes

2800W/7

Date

2014-2020

Présentation du contenu

8 cahiers de prises de notes.

Conditions d'accès

Document communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la fin du dossier.