1314 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1314WP/1-1314WP/21

Date

1926-1987

Importance matérielle

22

Origine

Secrétariat du Conseil municipal

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00749

Versant ou donateur : Secrétariat du Conseil municipal

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Conseil municipal : dossiers de séances : rapports des commissions, délibérations (1986-1987) ; élections sénatoriales (1926-1931, 1935-1986) ; élections municipales (1965, 1977, 1983) ; conseillers municipaux : fiches individuelles de renseignements (1947-1971)

SECRETARIAT GENERAL

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Autres données descriptives

Les dossiers de séances du Conseil municipal de 1987 à 1989 se trouvent dans le versement 2647WP.

Informations sur le traitement

Classé en 1996.

Les dossiers de séances ont été triés en 2018 : éliminations des doubles de délibérations et rapports, élimination de l'article 12 en totalité.

1314WP/2

Cote/Cotes extrêmes

1314WP/2

Date

1986

Présentation du contenu

SECRETARIAT DU CONSEIL MUNICIPAL : - Dossier de séance du Conseil municipal : rapports des commissions, délibérations du Conseil municipal ; documents préparatoires à la publication de l'Annexe au Bulletin municipal officiel 17 mars 1986

Langue des unités documentaires

Français