374 W

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Cote/Cotes extrêmes

374W/1-374W/56

Date

1960-1998

Importance matérielle

56

Origine

Autorisations de construire - 2 B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 492.1

Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1967 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", infractions à la législation.

COMMUNAUTE URBAINE DE LYON : URBANISME - 9D

Note sur le classement : Classé en 1998.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

374W/36

Cote/Cotes extrêmes

374W/36

Date

1967-1978

Présentation du contenu

Permis de construire 1967

403/1967 : 4 rue des Artisans 69008 (1967-1968)

404/1967 : 14 imp. du Sablon 69003 (1967)

405/1967 : 57 crs Eugénie 69003 (1967-1969)

406/1967 : 3 rue du Bélier 69002 (1967-1968)

407/1967 : 62 rue P. Corneille 69006 (1967-1968)

408/1967 : 190 rue M. Mérieux 69007 (1967-1978)

409/1967 : 60 rue de la Charité 69002 (1967-1972).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français