374W/1-374W/58
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 492.1
Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1967 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", infractions à la législation.
COMMUNAUTE URBAINE DE LYON : URBANISME - 9D
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1967
403/1967 : 4 rue des Artisans 69008 (1967-1968)
404/1967 : 14 imp. du Sablon 69003 (1967)
405/1967 : 57 crs Eugénie 69003 (1967-1969)
406/1967 : 3 rue du Bélier 69002 (1967-1968)
407/1967 : 62 rue P. Corneille 69006 (1967-1968)
408/1967 : 190 rue M. Mérieux 69007 (1967-1978)
409/1967 : 60 rue de la Charité 69002 (1967-1972).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires