Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service Habitat : gestion de la demande de logement, gestion du parc privé, gestion du parc social, Politique de la Ville.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Politique de l'habitat. Sécurisation des pieds d'immeuble. Participation financière de la Ville
- Etude d'opportunité et assistance à la mise en oeuvre. Mission de la CREPAH : proposition de service, étude d'opportunité, correspondance (1998-1999).
- Mise en place de l'aide et programmation des travaux : rapport au Conseil municipal, Bulletin municipal officiel, tableaux de synthèse, fiches de liaison des demandes hors périmètre, correspondance (1999).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires