1978 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1978W/1-1978W/49

Date

1923-2004

Importance matérielle

49

Origine

Aménagement urbain

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Aménagement urbain

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Service Habitat : gestion de la demande de logement, gestion du parc privé, gestion du parc social, Politique de la Ville.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1978W/37

Cote/Cotes extrêmes

1978W/37

Date

1998-1999

Présentation du contenu

Politique de l'habitat. Sécurisation des pieds d'immeuble. Participation financière de la Ville

- Etude d'opportunité et assistance à la mise en oeuvre. Mission de la CREPAH : proposition de service, étude d'opportunité, correspondance (1998-1999).

- Mise en place de l'aide et programmation des travaux : rapport au Conseil municipal, Bulletin municipal officiel, tableaux de synthèse, fiches de liaison des demandes hors périmètre, correspondance (1999).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français