317 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

317WP/1-317WP/20

Date

1794-1834

Importance matérielle

20

Origine

Service chargé de la voirie

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service chargé de la voirie

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Voirie urbaine : opération de construction, réfection, démolition, pavage des rues : indemnisation, réclamation, commission des autorités 1790-1834

VOIRIE

Date d’arrivée approximative : Sans date

Note sur le classement : Classé en 1990.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

317WP/8

Cote/Cotes extrêmes

317WP/8

Date

1803-1830

Présentation du contenu

VOIRIE URBAINE : - Conseil de vérification des titres de propriétés des maisons démolies de Bourgneuf : avis des membres : registre AN 11 = 1803-1830

Langue des unités documentaires

Français