1757W/1-1757W/202
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'occupation du sol accordées en 1990 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.
Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Documents en relation
AML : 1916 W
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de démolir
218/1990 2 rue J. Novel, 103 à 107-107 bis rue L. Guérin 69006.
222/1990 272 rue P. Bert 69003.
223/1990 92 rue de la Villette 69003.
226/1990 290 rte de Vienne 69008.
230/1990 (transféré) 17 rue Burdeau 69001.
232/1990 163 rue Feuillat 69003.
236/1990 266-268 rue A. Philip, 7 rue St Amour 69003.
237/1990 270 rue A. Philip 69003.
238/1990 272 rue A. Philip 69003.
245/1990 6 rue de l'Oiseau Blanc 69005.
252/1990 130 à 138 rte de Genas, 31 à 37 crs Vitton 69003 (lié au permis de construire 735/1990).
254/1990 27 rue Broquin 69006.
267/1990 9 rue de la Solidarité 69008.
268/1990 223 av. Berthelot 69008.
269/1990 5 rue de la Solidarité 69008.
270/1990 15 rue de la Solidarité 69008.
271/1990 14 rue de la Solidarité 69008.
272/1990 17 rue de la Solidarité 69008.
273/1990 219 av. Berthelot 69008.
281/1990 3 pl. Dumas de Loire 69009.
287/1990 35 rue des Macchabées 69005.
288/1990 29-31 rue Lamartine 69003.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires