1610W/1-1610W/5
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
1-2 : Taxis
3-5 : Cars
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable sauf les articles 2, 4 et 5 : délai de 50 ans (protection de la vie privée)
Informations sur le traitement
Traité en 2018
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
- Projet de réorganisation de la profession : documents préparatoires, statistiques, listes nominatives, correspondance (1990-1994).
- Examens :
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1995 (Communicabilité vérifiée)