Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 29/09/2020
Présentation du contenu
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable, sauf les articles 2821W/8 et 2821W/95-96 communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Notes
Contient parfois, en lien avec le dossier de PC, des dossiers de transferts (dossiers "T"), des modificatifs (dossiers "M") et des permis de démolir (PD)
Autres données descriptives
Les abréviaions M1, M2, M3...signifient "modificatif" suivi d'un numéro d'ordre.
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
2010/212 : 137 avenue Thiers (2010).
2010/213 : 18 route de Genas (2010).
2010/214 : 93 cours Gambetta (2010-2011).
2010/216 : 265 rue Vendôme, M1, T2 (2010-2017).