Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 29/09/2020
Présentation du contenu
Plan de classement :
1-14 : Consultations préalables.
15-17 : Permis de démolir
18 : Permis d'aménager
19 : Autorisations spéciales
Mode de classement
Classement numérique : année/numéro séquentiel. Les numéros manquants correpondent à des autorisations annulées, sans suite, perdues.
Conditions d'accès
Le fonds est entièrement communicable.
Notes
Contient parfois, en lien avec le dossier de permis de démolir, des dossiers de transferts (dossiers T).
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
2010/77 : 162 avenue Lacassagne.
2010/79 : 26 rue Pasteur.
2010/80 : 4 quai des Etroits.
2010/81 : ilot Delessert-Jaurès-Tony Garnier, avenue Jean Jaurès.
2010/82 : 22 rue des Alouettes.
2010/83 : 13 bis rue du Bocage.
2010/84 : ZAC de la Buire, ilôt F12.
2010/85 : 36-38 rue Colonel Prévost.
2010/86 : 14 rue Charles Richard.
2010/87 : 43-45 rue Pierre Valdo.