
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 14/12/2023
Présentation du contenu
1-4 Culture et culte (2014-2017).
5-35 Education (2007-2017).
36-40 Action sociale (2013-2017).
41-49 Sport (2011-2018).
50-66 Autres biens communaux (2010-2017).
Conditions d'accès
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
EI n° 08014
Opération n° 08014521
Conditions d'accès
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
EI n° 08014
Opération n° 08014521
Mission de maîtrise d'œuvre, marché n° 138162 attribué au groupement Marin, BET Matté, CSD ingénieurs, Soubeyran : dossier du candidat retenu (2012-2016).
Mission de sécurité et protection de la santé, marché n° 138160 attribué à AASCO : dossiers de procédure et du candidat retenu (2013-2015).
Mission de contrôle technique, marché n° 138164 attribué à Dekra : dossiers de procédure et du candidat retenu (2013-2017).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2017 (Communicabilité vérifiée)
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.