Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction administrative des Travaux et Marchés
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Batiments communaux. Fournitures et services, travaux : marchés de travaux.
DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
- 03009 Groupe scolaire Nové-Josserand 7 rue R. Bréchan. Rénovation des locaux 1ère tranche : délibération, appel d'offres, marchés (lots 1, 2, 3) (1988-1989).
- 03010 Ecole maternelle Harmonie 21 rue Dr Rebatel. Rénovation des locaux 1ère et 2e tranche (1991-1992).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires