Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie urbaine : création, prolongement, ouverture et élargissement des rues : modification du nivellement, alignement, démolition, expropriation, cession de terrains, acquisitions et ventes de terrains : titres de propriété (classement alphabétique par rue puis par thème).
VOIRIE
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1990. ; manque boîte 15
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
RUE DE TRION, 5ème arrondissement: - élargissement de la dite rue, élargissement de la rue des Anges, élargissement de la rue de l'Abbaye d'Ainay, élargissement de la rue Tramassac, dégagement des abords de la gare Saint Just : alignement de rue : construction et reculement de maison, cession de terrains - dont terrain des Incunables d'Ainay -, expropriation, réglement de la plus value, indemnisation, projet, propositions, acquisition d'immeubles : actes de vente, minutes, correspondance, rapports, arrêté préfectoral, plans, arrêté, traité, procès verbal de mensuration, délibérations 1831-1892
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés personnes