321 WP

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Cote/Cotes extrêmes

321WP/1-321WP/221

Date

1711-1926

Importance matérielle

608

Origine

Service chargé de la voirie

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service chargé de la voirie

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Voirie urbaine : création, prolongement, ouverture et élargissement des rues : modification du nivellement, alignement, démolition, expropriation, cession de terrains, acquisitions et ventes de terrains : titres de propriété (classement alphabétique par rue puis par thème).

VOIRIE

Date d'arrivée approximative : Sans date

Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1990. ; manque boîte 15

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

321WP/210

Cote/Cotes extrêmes

321WP/210

Date

1831-1892

Présentation du contenu

RUE DE TRION, 5ème arrondissement: - élargissement de la dite rue, élargissement de la rue des Anges, élargissement de la rue de l'Abbaye d'Ainay, élargissement de la rue Tramassac, dégagement des abords de la gare Saint Just : alignement de rue : construction et reculement de maison, cession de terrains - dont terrain des Incunables d'Ainay -, expropriation, réglement de la plus value, indemnisation, projet, propositions, acquisition d'immeubles : actes de vente, minutes, correspondance, rapports, arrêté préfectoral, plans, arrêté, traité, procès verbal de mensuration, délibérations 1831-1892

Langue des unités documentaires

Français