1477W/1-1477W/126
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1158 WP.
Date d'arrivée approximative : 1999
Présentation du contenu
Permis de construire, permis de démolir, exemptions, ouvertures de chantiers, déclarations préalables.
Mode de classement
Numérique.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1986
313/1986 : angle rue du Rhône, rue Monod 69007, M 330/1987, M 108/1989 (1986-1997)
314/1986 : 8 rue Jean-Baptiste Couty 69009 (1986-1988)
315/1986 : 12 rue Laurent Carle 69008 (1986-1988)
316/1986 : 42 rue Camille 69003, M 528/1987 (1986-1988)
317/1986 : 27 rue du Boeuf, 54 rue Saint-Jean 69005 (1986-1990)
318/1986 : 17 rue Louis Thévenet 69004 (1986-1989).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires