1477 W - Autorisations d'urbanisme accordées en 1986

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1477W/1-1477W/126

Date

1984-2006

Importance matérielle

126

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Type d'entrée : Versement

Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1158 WP.

Date d'arrivée approximative : 1999

Présentation du contenu

Permis de construire, permis de démolir, exemptions, ouvertures de chantiers, déclarations préalables.

 

Mode de classement

Numérique.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1477W/64

Cote/Cotes extrêmes

1477W/64

Date

1986-1997

Présentation du contenu

Permis de construire 1986

313/1986 : angle rue du Rhône, rue Monod 69007, M 330/1987, M 108/1989 (1986-1997)

314/1986 : 8 rue Jean-Baptiste Couty 69009 (1986-1988)

315/1986 : 12 rue Laurent Carle 69008 (1986-1988)

316/1986 : 42 rue Camille 69003, M 528/1987 (1986-1988)

317/1986 : 27 rue du Boeuf, 54 rue Saint-Jean 69005 (1986-1990)

318/1986 : 17 rue Louis Thévenet 69004 (1986-1989).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français