2867W/1-56
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 10/03/2020
Présentation du contenu
Adjoint délégué à l'aménagement, à l'urbanisme, à l'habitat, au logement, et à la politique de la ville (M. Le Faou). Adjoint délégué à l'aménagement et à la qualité de la ville (M. Buna) : dossiers communs des 2 élus sur les 2 mandatures.
Conditions d'accès
Le fonds est librement communicable sauf les articles 2867W/17, 2867W/26, 2867W/28, 2867W/29, 2867W/33, 2867W/36, 2867W/43 et 2867W/53 communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Documents en relation
2866W ; 2873W
Mots clés matières
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Mission quartiers anciens Lyon 1er, 3e, 7e arrondissement : organigramme, bilan, liste des dossiers, notes (2013-2014).
Amélioration thermique du bâti ancien : convention type, cahier des charges, compte rendu de réunion, préparation budgétaire 2015, plans, notes (2013-2014).
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)