Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme accordées en 1995 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Documents en relation
AML : 1916 W
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Déclarations de travaux 1995
620/1995 : 122 montée de la Grande Côte 69001
621/1995 : 24 rue Burdeau 69001
622/1995 : 33 rue de la République, angle rue Tupin 69002
623/1995 : 3 rue Pizay 69001
624/1995 : 42 Grande Rue de saint Rambert 69009
625/1995 : 32 rue Ney 69006
626/1995 : 10 rue Charles Bennier 69002
627/1995 : 15 rue d'Aguesseau 69007
628/1995 : 42 quai Gailleton 69002
629/1995 : 12 rue Antoine Lumière 69008
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires