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359 WP

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Cote/Cotes extrêmes

359WP/1-359WP/15

Date

1951-1969

Description physique

Notes contenant : 1-12

Importance matérielle

15

Origine

Police de la voirie et de la voie publique - 2B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00211

Versant ou donateur : Police de la voirie et de la voie publique - 2B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Voirie urbaine. Permis de construire de Saint Rambert : dossiers administratifs classés par ordre numérique (1951-1965) ; droits de voirie, recouvrement (par arrondissement et par immeuble) (1963)

TRAVAUX PUBLICS ET POLICE DE LA VOIRIE - 5D

Note sur le classement : Classé en 1998.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

359WP/9