Permis de construire : dossier 1977/195.

Aide à la recherche

400W - Service Urbanisme

Déplier tous les niveaux

Autorisations d'urbanisme déposées en 1977.

Cote/Cotes extrêmes

400W/1-400W/169

Autres Cotes

400W/1-400W/30 (Ancienne cote)

Date

1976-1988

Importance matérielle

3 ml;23 boîtes

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versement du 30/09/1987 (bordereau n° 00736.1)

Présentation du contenu

Plan de classement :
- 1-162 : permis de constuire (1976-1988).
- 163 : dérogations (1977).
- 164 : ouvertures de chantiers (1977-1978).
- 165 : avis de principe (1977-1978).
- 166 : exmptions (1976-1978).
- 167-168 : "affaires diverses" (1977).
- 169 : correspondance (1977).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Le tri des dossiers a donné lieu à un bordereau d'élimination de 7 boîtes et 1,05 ml (BE/2024).

Mode de classement

Par type d'autorisation

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable sauf les articles 400W/6;400W/8;400W/9;400W/14;400W/18;400W/24;400W/30;400W/39;400W/42;400W/49;400W/65;400W/68;400W/69;400W/70;400W/74;400W/75;400W/82;400W/87;400W/91;400W/103;400W/109;400W/110;400W/120;400W/129;400W/139;400W/141;400W/143;400W/145;400W/148;400W/151;400W/159;400W/160, communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Informations sur le traitement

Traité en 2024.

Mots clés matières

urbanisme

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

Permis de constuire (PC) : dossiers accordés.

Cote/Cotes extrêmes

400W/1-400W/162

Autres Cotes

400W/1-400W/26 (Ancienne cote)

Date

1976-1988

Mode de classement

Numérique