Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 13/10/1988 (bordereau n° 00781.2)
Présentation du contenu
Plan de classement :
- 1-330 : permis de constuire (1964-1999)
- 331 : avis de principe (1981)
- 332 : ouvertures de chantiers (1981)
- 333 : exemptions (1980-1982)
- 334 : "affaires diverses" (1980-1981)
- 335 : urbanisme : correspondance (1981)
- 336-339 : permis de démolir (1981)
- 340-344 : certificats d'urbanisme de division et de cession (1980-1982).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Le tri des dossiers a donné lieu à un bordereau d'élimination de 17 boîtes et 2,55 ml (BE/2025).
Mode de classement
Par type d'autorisation
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable sauf les articles 405W/37 ; 405W/46 ; 405W/47 ; 405W/50 ; 405W/51 ; 405W/70 ; 405W/72 ; 405W/80 ; 405W/85 ; 405W/89 ; 405W/90 ; 405W/92 ; 405W/94 ; 405W/95 ; 405W/102 ; 405W/104 ; 405W/109 ; 405W/110 ; 405W/113 ; 405W/120 ; 405W/129 ; 405W/146 ; 405W/149 ; 405W/151 ; 405W/155 ; 405W/163 ; 405W/165 ; 405W/167 ; 405W/171- 405W/173 ; 405W/176 ; 405W/180 ; 405W/185 ; 405W/198 ; 405W/201 ; 405W/210 ; 405W/217 ; 405W/218 ; 405W/234 ; 405W/236 ; 405W/241 ; 405W/242 ; 405W/246 ; 405W/256 ; 405W/259 ; 405W/262 ; 405W/264 ; 405W/273 ; 405W/276 ; 405W/280 ; 405W/282 ; 405W/283 ; 405W/287 ; 405W/291 ; 405W/292 ; 405W/294 ; 405W/296 ; 405W/305 ; 405W/309 ; 405W/313 ; 405W/314 ; 405W/318 communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Informations sur le traitement
Retraité en 2025.
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Dossiers accordés.
Mode de classement
Numérique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Crèche et maison de l'enfance, 34 rue Waldeck Rousseau 69006.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1984 (Communicabilité vérifiée) [substitution:/]
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée)
Mots clés typologiques
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