Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 26/04/2013
Présentation du contenu
Tableau de concordance
1-67 : Déclarations de travaux
68-78 : Permis de démolir
79-91 : Consultations préalables
92-93 : Déclarations de division
Mode de classement
Par type d'autorisations
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Traité en 2013 et 2017
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Mode de classement
Numérique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
1114/2003 : 2 pl. Gensoul 69002
1115/2003 : 32 rue Thomassin 69002
1116/2003 : 3 pl. F. Bertras 69005
1117/2003 : 5 bvd des Brotteaux 69006
1118/2003 : 81 av. des Frères Lumière 69008
1119/2003 : 65 Grande rue de la Croix-Rousse 69004
1120/2003 : Calor pl. A. Courtois 69008
1121/2003 : 130 rue Vauban 69006
1122/2003 : 20 rue A. Dumont 69008
1123/2003 : 119 rue J. Jaurès 69007
1124/2003 : 20 Grande rue de Vaise 69009
1126/2003 : 32 ch. de Montessuy 69009
1127/2003 : Quartier Gal Frères 69007
1128/2003 : 49 rue Marietton 69009
1129/2003 : 22 rue Philippe de Lassalle 69004.
Mots clés typologiques
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