1217 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1217WP/1-1217WP/208

Date

1790-1951

Importance matérielle

208

Origine

Producteurs multiples

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : SN

Versant ou donateur : Secrétariat du Conseil municipal - 1B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Conseil municipal : registres des délibérations, plumitifs.

Date d’arrivée approximative : Sans date

Note sur le classement : Classé en 1991.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

DELIBERATIONS MUNICIPALESCommune de Lyon

Cote/Cotes extrêmes

1217WP/46

Date

1827

Présentation du contenu

Conseil municipal : registre des rapports et délibérations.

Table alphabétique en début de registre

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 Mi 4 et numérisé en 2 Num 20

Mots clés matières

Mots clés typologiques